Règlement intérieur

Version : 1.0  du 29/07/2026          
Date d’application : 01/08/2026

Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement du club Tennis Altitude 500 Grasse, les droits et obligations des joueurs, ainsi que les conditions d’utilisation des installations.

Toute personne adhérant au club (membre) accepte sans réserve le présent règlement. Les membres sont tenus de le respecter et de le faire respecter sous peine d’être exclus du club.

Sont les membres du club les personnes à jour de leur cotisation annuelle. La cotisation annuelle est valable du 1er octobre au 30 septembre de l’année suivante.

Tout membre du bureau directeur et professeurs de tennis est habilité à rappeler le règlement et éventuellement à prendre une sanction immédiate en cas de non-respect de ce règlement.

Le présent règlement intérieur est disponible dans sa version à jour sur le site Internet du club www.tennisaltitude500grasse.fr

Article 2 – Conditions d’accès au club et aux courts

L’accès aux installations est réservé :

• aux membres du club à jour de leur cotisation ;
• aux joueurs louant les terrains de tennis et/ou pistes de padels ;
• aux personnes invitées dans les conditions fixées par le club ;
• aux participants des stages, compétitions ou événements organisés par le club.

Tous les membres du club ont les mêmes droits et les mêmes devoirs sur tous les courts.

Article 3 – Conditions de réservations

Les réservations des courts s’effectuent via les systèmes de réservation mis à disposition par le club.

Les joueurs s’engagent à :

• respecter les créneaux réservés
• annuler toute réservation qu’ils ne pourront pas honorer
• quitter le terrain à l’heure prévue afin de permettre le début du créneau suivant.

La réservation préalable garantit à chacun la possibilité de jouer lorsqu’il le désire

Tout créneau horaire non honoré 15 minutes après l’heure devient vacant pour les éventuels joueurs en attente : une solution amiable devant toujours être recherchée à la discrétion des occupants.

Tout membre désirant jouer avec un invité doit s’acquitter du passage de l’invité.

Le club se réserve le droit d’annuler une réservation en cas d’événement exceptionnel ou d’entretien. Le Bureau directeur pourra être amené à réserver un ou plusieurs courts pour l’école de Tennis, les entraînements ou les compétitions officielles.

Article 4 – Utilisation des terrains

Les joueurs doivent porter :

• une tenue correcte et décente
• des chaussures spécifiques au tennis ou au padel.

Il est interdit :

• de fumer sur les terrains ; et dans toute la zone padel
• d’introduire des animaux sur les terrains. Ils sont acceptés dans l’enceinte du club sous réserve que l’animal soit maitrisé par son propriétaire
• d’utiliser les terrains pour une activité commerciale sans autorisation.
• de jouer torse nu ou dans une tenue autre qu’une tenue sportive

Courtoisie et esprit sportif sont de rigueur.

Tout membre s’engage à respecter l’éthique sur le dopage.

Article 5 – Respect des installations

Chaque joueur s’engage à :

• respecter les équipements ;
• maintenir les terrains propres et signaler toute dégradation ;
• utiliser le matériel conformément à sa destination ;
• ranger le matériel après utilisation (si location) ;
• préserver la propreté des vestiaires et des espaces communs.

Toute dégradation volontaire pourra faire l’objet d’une facturation et de sanctions disciplinaires.

Article 6 – Comportement

Le club encourage un esprit sportif fondé sur :

• le respect des partenaires et adversaires ;
• la courtoisie envers les enseignants ; bénévoles ; juges-arbitres
• le respect du personnel.

Sont notamment interdits :

• toute violence physique ou verbale ;
• les propos discriminatoires ou injurieux ;
• toute attitude portant atteinte à l’image du club.

Article 7 – Enseignement

Les cours sont assurés par les professeurs désignés par le club.

La gestion et la responsabilité de l’école de tennis est réalisée par le professeur de tennis mandaté.

Les élèves doivent :

• arriver à l’heure ;
• prévenir en cas d’absence ;
• respecter les consignes des enseignants.

Les professeurs et éducateurs qui encadrent les cours se doivent :

• d’être ponctuels
• d’être sobres
• de ne tenir aucun propos raciste ou politique
• d’avoir une tenue correcte

Les séances manquées ne donnent pas lieu à remboursement sauf décision exceptionnelle du club (par exemple dans le cas d’une blessure longue durée sur présentation d’un certificat médical, ou si déménagement en cours d’année).

Article 8 – Jeunes adhérents

Les parents restent responsables de leurs enfants :

• avant le début des cours ;
• après la fin des cours.

Le club n’assure la surveillance que durant les cours encadrés.

Les enfants sont sous la responsabilité des parents jusqu’au moment où le professeur ou l’éducateur les prend en charge. Les parents doivent récupérer leur enfant à l’issue du cours.

Les membres accompagnés d’enfant(s) sont seuls responsables des accidents ou dommages que ceux-ci pourraient provoquer ou dont ils pourraient être victimes.

Article 9 – Compétitions

Les compétiteurs représentent le club dans un esprit de fair-play.

Ils s’engagent à respecter :

• les règlements fédéraux ;
• les décisions des juges-arbitres ;
• les consignes du club.

Article 10 – Sécurité

Toute personne utilisant les installations le fait sous sa responsabilité.

Tous les licenciés du Tennis Altitude 500 Grasse, conformément aux statuts de la Fédération Française de Tennis bénéficient de l’assurance fédérale couvrant les risques individuels et collectifs encourus par la pratique de l’activité (licence).

Le club recommande à chaque joueur non-licencié d’être couvert par une assurance responsabilité civile

Le club recommande de signaler tout accident au personnel du club.

Les issues de secours doivent rester dégagées.

Article 11 – Objets personnels

Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradations d’effets personnels dans l’enceinte de l’installation.

Il est recommandé de ne laisser aucun objet de valeur sans surveillance.

Article 12 – Sanctions

Tout manquement au présent règlement pourra entraîner :

• un avertissement ;
• une suspension temporaire ;
• une exclusion du club sans remboursement de la cotisation.

Tout membre du bureau directeur et professeurs de tennis est habilité à rappeler le règlement et éventuellement à prendre une sanction immédiate en cas de non-respect de ce règlement, après avoir entendu les observations de l’adhérent concerné.

Article 13 – Protection des données

Les informations personnelles des adhérents sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion du club et conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.

Article 14 – Modification du règlement

Le présent règlement peut être modifié par le bureau directeur du club.

Les adhérents seront informés de toute modification.

Article 15 – Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur à compter du 01/08/2026.

Chaque adhérent et joueur reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à le respecter.